ACCORD SUR LES CONDITIONS GÉNÉRALES
Veuillez lire attentivement les conditions d'utilisation suivantes qui régissent l'utilisation du site web
Nous vous demandons de lire attentivement les présentes conditions générales d'utilisation avant de consulter notre site web ou d'en faire un usage quelconque. L'accès à ce site, citroparts.com, et/ou l'utilisation de celui-ci implique l'acceptation automatique et sans restriction des présentes conditions générales d'utilisation. Si vous n'êtes pas d'accord avec leur contenu, veuillez ne pas consulter ou utiliser le site web. Ce site web "citroparts.com" est exploité par la société CITROPARTS.COM, appartenant à CQS BVBA, dont le siège social est situé Wulmersumsesteenweg 155, 3300 Tienen, BE0473.587.652.
Propriété intellectuelle
Tout le matériel sur le site est la propriété intellectuelle de CQS BVBA. Ce matériel ne peut être copié ou reproduit, sauf dans la mesure où cela est nécessaire pour le lire en ligne. Nonobstant cette restriction, vous avez le droit d'imprimer des pages entières sur papier pour votre usage personnel. Exactitude de l'information CQS BVBA s'efforcera d'assurer que le contenu de ce site est exact et à jour, mais n'accepte aucune responsabilité pour toute réclamation ou dommage résultant de votre confiance dans le contenu du site. CQS BVBA se réserve le droit de modifier à tout moment tout ou partie de ce site, de l'interrompre ou de le supprimer temporairement ou définitivement sans en informer préalablement l'utilisateur.
Droits d'auteur
Tous les textes, commentaires, titres, photos, sons, images, données, dessins, séquences (animées ou non avec du son), vidéos, illustrations, etc. affichés sur le site de CQS BVBA ainsi que le concept, la forme, les éventuelles bases de données et (une partie du) logiciel sont la propriété de CQS BVBA et/ou sont utilisés par CQS BVBA sous licence et sont protégés par les lois applicables en matière de droits d'auteur, droits voisins, droits des bases de données, droits de propriété intellectuelle et droits sui generis. Seule la copie électronique à usage privé de tout ou partie du site ou de ses éléments constitutifs est autorisée par CQS BVBA, sous réserve que l'original ne soit pas modifié et que l'utilisation du site soit conforme aux lois et règlements.
Utilisation du site et de son contenu
L'utilisateur s'engage à utiliser les informations de ce site conformément aux dispositions des présentes conditions générales d'utilisation et à la loi. En particulier, il s'engage à ne pas commettre sur ce site des actes illicites susceptibles de porter atteinte aux droits et intérêts de tiers, d'endommager, de surcharger, de discréditer et/ou de provoquer la défaillance du site. En outre, l'utilisateur s'engage à ne commettre aucun acte, à ne faire aucune déclaration et à ne prendre aucune mesure sur ce site qui puisse ternir le nom et l'image de CQS BVBA. Il s'engage à ne pas transmettre par e-mail ou par tout autre moyen, tout élément ou contenu du site qui serait illégal, nuisible, menaçant de manière irresponsable, diffamatoire, harcelant, vulgaire, obscène, raciste ou autrement répréhensible. L'utilisateur accepte d'indemniser, de dégager de toute responsabilité et, si nécessaire, de défendre le CQS BVBA contre toutes les réclamations et/ou coûts de tiers (y compris, mais sans s'y limiter, les honoraires et coûts raisonnables d'avocats) découlant de l'utilisation inappropriée du site Web, de la violation des conditions d'utilisation ou de la participation à la violation par un tiers de tout droit de propriété intellectuelle appartenant au CQS BVBA.
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Cookies
Les "cookies" peuvent être utilisés pour vous fournir certaines informations à partir d'un site web. Un cookie représente un certain nombre de données, un fichier qui n'est pas plus qu'une ligne de texte qu'un site web envoie à votre navigateur et qu'il stocke ensuite sur votre système. Certaines pages du site web citroparts.com fonctionnent avec des cookies afin que nous puissions mieux vous servir lors de votre prochaine visite sur notre site web. Par exemple, un cookie peut vous empêcher de saisir à nouveau des informations que vous avez déjà fournies. Vous pouvez configurer votre navigateur pour qu'il vous avertisse lorsque vous recevez un cookie, ce qui vous permet de décider de l'accepter ou non.
Collecte, utilisation et protection des données personnelles
CQS BVBA respecte et protège la vie privée de tous ceux qui visitent son site web. Les informations recueillies à votre sujet seront utilisées principalement pour vous fournir ce que vous avez demandé et accessoirement pour améliorer nos produits et services. À cette fin, les informations sont utilisées de manière ciblée. Les informations collectées ne seront pas divulguées à des tiers. Les informations sont traitées conformément à la législation sur la protection des données personnelles. Vous avez le droit individuel de savoir quelles informations sont stockées à votre sujet et de les modifier si nécessaire ; vous avez également le droit d'exiger que nous ne les utilisions pas. Nous ferons tout ce qui est pratiquement possible pour répondre à vos souhaits.